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Diversité des opérateurs et gouvernance locale de la petite enfance

Quels enjeux pour le développement des territoires, les modes d’organisation des acteurs et la régulation de la qualité ?

par Dernière mise à jour - publié le , mis à jour le

Depuis mars 2012, le LEST a réalisé une recherche sur la gouvernance locale de la petite enfance en France pour une durée de 18 mois, en réponse à un appel d’offre de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) sur ce sujet.

Cette recherche, qui s’inscrit dans la continuité des travaux menés au LEST depuis 2005, a analysé les évolutions récentes dans la « gouvernance de la diversité », diversité qui caractérise aujourd’hui ce secteur : diversité des types de services, notamment avec le développement des micro-crèches ; diversité des opérateurs, avec l’arrivée des entreprises privées dans ce secteur ; diversité des financements et des régulations publiques, caractérisés par des responsabilités partagées entre différentes institutions et par la multiplication de procédures de délégation de service public.

A partir d’une approche pluridisciplinaire (économie, sociologie, gestion), cette recherche s’est articulée autour des trois axes suivants :


- Gouvernance locale et recomposition des territoires : quelles interactions entre opérateurs ?

- Gouvernance et recomposition de l’offre et modèles d’organisation : quelles stratégies de coordination et quels processus de rationalisation ?

- Gouvernance et régulation de la qualité : quelles évolutions des modèles d’évaluation de la qualité ?

Cette étude a été menée par Nadine Richez-Battesti, Francesca Petrella, Cécile Chanut-Guieu et Antoinette Laurent avec la collaboration de Vincent Lhuillier (GREE, 2L2S, Université de Nancy), sous la direction de Francesca Petrella et Nadine Richez-Battesti.
Dans le cadre de ce travail, l’équipe du LEST a réalisé un état des lieux de l’accueil du jeune enfant, en France et dans les trois départements étudiés, un département fortement urbanisé, un département à dominante rurale et un département mixte caractérisé par des zones urbaines importantes et des zones rurales. Nous avons analysé les formes de gouvernance repérées sur ces trois territoires, à partir d’une étude des instruments de politique publique récemment adoptés et de la manière dont ils ont été déployés sur le terrain. L’analyse a ensuite porté sur les recompositions de l’offre d’accueil dans une perspective de comparaison des trois départements. Enfin, cette recherche s’est penchée sur les modèles de qualité de l’accueil du jeune enfant à partir de l’identification des différentes conventions de qualité qui co-existent aujourd’hui dans ce secteur. En guise de conclusion, nous mettons en évidence nos résultats et proposons quelques pistes de réflexion en matière de gouvernance de la petite enfance.

Cette recherche fait l’objet d’un dossier d’étude de la CNAF, consultable à l’adresse suivante :http://www.caf.fr/sites/default/files/cnaf/Documents/Dser/dossier_etudes/Dossier%20167%20-%20Diversit%C3%A9%20des%20acteurs%20de%20la%20petite%20enfance.pdf. Une restitution est prévue le mardi 10 décembre à Paris.