Nos tutelles

CNRS

Nos partenaires

nous suivre

Rechercher





Accueil > Membres > Recherche

Caroline VANULS

par Rédaction LEST - publié le , mis à jour le

 : +33 (0)4 42 37 85 43

 : caroline.vanuls@univ-amu.fr

- Juriste
- Enseignant-chercheur en Droit social

Domaines & thèmes de recherche

- Droit du travail (relations individuelles et collectives)
- Santé – Sécurité au travail
- Travail et Environnement : la convergence des risques professionnels et environnementaux / Les relations entre le droit du travail et le droit de l’environnement

Formation à la faculté de droit et de science politique Aix-Marseille Université

  • 2013 : Doctorat en droit  : sous la dir. du Pr. A. BUGADA
    Mention Très honorable avec félicitations du Jury à l’unanimité -Autorisation de publication de la thèse en l’état
    Lauréate du Prix de thèse AMU 2013 (secteur droit et science politique) et du Prix de droit social 2013 de la Faculté de droit et de Science politique d ’Aix Marseille.
  • 2005 : Master Recherche de droit social, Centre de Droit Social (EA 901) : mention Bien
    Mémoire sur « La protection de la santé des travailleurs dans l’entreprise »
  • 2004 : Maîtrise en droit privé « carrières judiciaires et sciences criminelles » : mention Assez Bien
    Prix de la Poste, décerné par la Faculté de Droit d’Aix en Provence pour avoir obtenu la meilleure note en droit social
  • 2003 : Licence en droit
  • 2002 : Diplôme d’études universitaires générales (DEUG) de droit : mention Assez Bien

Fonctions universiaires

  • Depuis sept. 2015 : Enseignant - Chercheur (contractuel) – AMU
    Composante d’enseignement : Institut Régional du Travail d’Aix-en-Provence (IRT)
    Laboratoire de recherche : Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail, UMR 7317, CNRS
  • 2014-2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR - CDS EA901 - AMU
  • 2011-2014 : Vacataire  : Faculté de droit, d’économie et de science politique et IUT Marseille (dép. GEA) – AMU
  • 2009-2011 : A.T.E.R (temps plein) à l’IUT Marseille (Dép. GEA) - AMU
  • 2005-2008 : Allocataire de Recherche et Vacataire - UFR Droit - AMU

Enseignements

  • IRT  : formations syndicales et formations auprès des représentants du personnel
  • Autres composantes universitaires : interventions et séminaires DESU – DU et Master 2
    Thématiques : Droit du travail ; Santé-sécurité au travail et protection de l’environnement ; Responsabilité sociale de l’entreprise ; codes de conduite et chartes d’entreprises, le handicap au travail, la formation professionnelle …

Activités scientifiques

- Thèse de doctorat
« TRAVAIL et ENVIRONNEMENT. Regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l’interdépendance des risques professionnels et environnementaux . », PUAM, coll. Droit social, 2014

- Participations et actes de colloques

  • 2016 : « La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : le rôle du CHSCT  »
    Colloque – Les rendez-vous du droit de la protection sociale organisés : Accidents du travail et maladies professionnelles, organisé par D. RONET-YAGUES et F. CHOPIN - AMU - 15/11/2016.
  • 2014 : « La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel » article publié in J. COLONNA et V. RENAUX-PERSONNIC (dir.), Les conduites addictives en entreprise, PUAM, coll. Droit social, 2016, pp. 152-164 (ouvrage collectif)
    Colloque : Les conduites addictives en entreprise - organisé par J. COLONNA et V. RENAUX-PERSONNIC - AMU - 21/11/2014
  • 2014 : « Les conflits collectifs à dimension environnementale » article publié in Energie – Environnement – Infrastructures, 2015, (LexisNexis), n° 7, étude 14, pp. 15-20.
    Communication sélectionnée par le comité scientifique et le comité d’organisation (composé de A. CHARBONNEAU, I. DAUGAREILH, L. LEROUGE, N. POSTEL et F. ZAHM) du 9ème congrès annuel du RIODD (Réseau International des Organisations et du Développement Durable) : Environnement et Travail : quelles relations ? Université de Bordeaux - 01/10 au 03/10/2014
  • 2011 : « Les principes de protection des travailleurs contre les risques d’exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d’électricité », article publié in A. BUGADA (dir.), Energies, environnement et développement durable, PUAM, coll. Espace et développement durable, 2013, pp. 53-67.
    Colloque organisé par l’Ecole doctorale de Sciences juridiques et politiques (ED 67) - AMU - 16/12/2011
  • 2010 : « RSE et droit social : Chartes et codes d’entreprises  »
    Rencontres AFJE –IDA : La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et perspectives, organisées par V. MERCIER-GRAVEL et S. BRUNENGO-BASSO, - AMU - 10/12/2010

- Articles

  • « Regards sur la précaution en droit du travail  », RDT 2016, n° 1, pp. 16-26.
  • « Droit du travail et environnement  », veille et réactualisation juridiques in chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement, RJE 2016, n° 2, pp. 352-354

- Notes et commentaires de jurisprudence

  • « CHSCT. Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l’utilité du recours à l’expertise  »
    comm. sous CA, Aix-en-Provence, 1ère ch. C, 12 février 2015, n° 110, Juris-Data n°2015-014911, Bulletin d’Aix. sept-déc. 2015, pp. 133-138
  • « Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance »
    Obs. sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch. B, 9 oct. 2014, n° 2014 / 525, et CA Paris, Ch. 2 ,16 oct. 2014, n° 12 / 17007 in chronique de droit de la protection sociale, JCP E 2015, n° 12, 1143
  • « Clauses de désignation  »
    Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de droit de la protection sociale, JCP E 2015, n° 39, 1459
  • « Le devoir d’information et de conseil dans les contrats informatiques sous l’influence de l’article 1135 du Code civil  », Comm. sous Cass. 1ère civ., 2 juillet 2014, n°13-10076, inédit, JCP S. 2015, n° 4, 1037

- Participations à des recherches collectives

  • 2014 – 2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR : « Mobilité et Protection Sociale : Normativité et Inclusion Sociale  ». (Initiative d’excellence d’Aix-Marseille)

- Responsabilités et participations à la vie scientifique

  • Depuis sept. 2016 : Coordinatrice du séminaire général du LEST
  • Depuis 2015 : Membre du comité scientifique de relecture de la revue « Chroniques du travail » Cahiers de l’Institut Régional du Travail - IRT – AMU.
  • 2016 - 2017 : Co-rédactrice en chef de la revue « Chronique du travail  » avec C. Morin (MCF – IRT).

- Membre de l’équipe d’organisation de la journée d’étude pluridisciplinaire : « Les défis de la formation professionnelle » - co-organisée par le CDS AE 901, l’IRT et LEST, 27.01.2017 – AMU.

Publications

ACL - Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l'AERES

2016

  • Vanuls Caroline« Regards sur la précaution en droit du travail », Revue de droit du travail, 1, p. 16-26. http://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV.

ASCL - Articles dans des revues Sans Comité de Lecture

2015
  • Vanuls Caroline« Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil : Comm. sous Cass. 1ère civ., 2 juill. 2014, n° 13-10076 », La Semaine Juridique, p. 1037.
  • Vanuls Caroline« CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise : Comm. sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch. C, 12 févr. 2015, n° 110, Juris-Data n° 2015-014911 », Bulletin d'Aix, p. 133-138.
  • Vanuls Caroline« Les conflits collectifs à dimension environnementale », Energie-Environnement-Infrastructures.

OS-ARTCO - Chapitres d'Ouvrages scientifiques

2016
  • Vanuls Caroline« La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel », in Les conduites addictives en entreprise, éd. par Joël Colonna et Virginie Renaux-Personnic, Aix-en-Provence : PUAM, p. 152-164.