LEST Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail UMR 7317

Le LEST organise le mardi 4 octobre 2016 une journée d’étude sur le fonctionnement des CHSCT et les usages de l’expertise dans le cadre de cette instance :

Les CHSCT et l’expertise : recours et usages

Elle se déroulera au CREPS, 62, chemin du Viaduc, 13080 Aix-en-Provence.
Plan d’accès sur le site : www.creps-paca.sports.gouv.fr

Présentation

Le fonctionnement et l’activité réelle des CHSCT demeurent mal connus. En particulier, les conditions dans lesquels ils décident, ou non, de s’appuyer sur les services d’un cabinet d’expertise agréé, ainsi que leurs usages de ces expertises - tant dans leurs volets « diagnostic » que « préconisations » -, sont encore largement à découvrir. C’est pourquoi une équipe du LEST a entrepris, avec l’aide de la Direccte-Paca, de réaliser une enquête par questionnaires et entretiens auprès de CHSCT de la région. Les résultats de cette étude prennent d’autant plus d’intérêt que les modalités de recours à l’expertise ont été redéfinies de manière plus contraignantes depuis 2013 (loi Rebsamen, relative à la « sécurisation de l’emploi »), et que cette démarche continue de susciter des interrogations sur sa légitimité et sur son efficacité.

Cette journée permettra de présenter les principaux résultats de cette étude et de mettre en débat la pratique de l’expertise du point de vue, dans sa grande diversité, de ceux-là même qui la mettent en oeuvre. Les consultant-e-s invité-e-s à la « table ronde » relèvent en effet de cabinets divers par leur taille et leur orientation, et ont tou-te-s développé une réflexion sur leurs pratiques.

Programme

8 h 30 : Accueil - café

9 h 30 -10 h 45 : L’expertise CHSCT : usages et mésusages

• Paul Bouffartigue, Baptiste Giraud et Jacques Bouteiller (LEST) : Présentation des résultats de l’étude soutenue par la Direccte Paca et réalisée en Paca sur le fonctionnement des CHSCT et les modalités de recours à l’expertise CHSCT
• Débat avec la salle, animé par Louis-Marie Barnier (chercheur associé au LEST)

10h 45 - 11 h : Pause - café

11h 00 - 12 h. 30 L’expertise CHSCT : usages et mésusages (suite)

• Lucie Goussard (Maître de conférences en scoiologie, Centre Pierre Naville, Université d’Evry) : Les usages de l’expertise type « RPS ». Réflexion à partir de l’industrie automobile.
• Débat avec la salle, animé par Sonia Granaux (sociologue)

12h 30 - 14 h : Déjeuner (possible sur place au self du CREPS)

14 h - 16 h 30 : La pratique de l’expertise des CHSCT du point de vue de ceux qui la font : enjeux et controverses
Table ronde animée par Baptiste Giraud, avec la participation de plusieurs experts auprès des CHSCT (sous réserve de modification), auteurs d’analyses réflexives sur leur activité de consultant.

• Henri Vacquin (consultant, Tecnologia).
  Auteur de « L’apport de l’expertise au travail syndical et au dialogue social),
  http://www.technologia.fr/blog/wp-content/uploads/2013/12/Etude-Expertise.pdf
• Nicolas Spire (consultant CHSCT, APTEIS).
  Auteur de « L’expertise CHSCT : engagement ou indépendance ? Quelques réflexions autour du positionnement et du rôle de l’expertise CHSCT », Nouvelle Revue du Travail, 3, 2013,
  https://nrt.revues.org/1316
• Valery Duflot (consultant CHSCT indépendant- ex Technologia et Secafi)
  Co-auteur de « A quoi servent les expertises CHSCT ? », à paraître.
• Jean-Louis Vayssiere (responsable de l’activité CHSCT chez Syndex)
  Co-auteur de « Où va l’expertise des risques psychosociaux », Santé et Travail, n° 75, juillet 2011.

Intervention conclusive : Un(e) représentant(e) de la Direccte-Paca

Présentation & Programme journée d’étude CHST 4 octobre 2016